VERDICHTER MIT GEFLUTETEM ANLASSER
Brevet européen · EP3767204 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767204
- Numéro de demande
- EP20194851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2014
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 28 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F25B 49/00 (2006.01)F25B 43/02 (2006.01)F04C 28/06 (2006.01)F04B 35/04 (2006.01)F04B 39/00 (2006.01)F04B 39/02 (2006.01)F04B 39/06 (2006.01)F04C 28/28 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)F04C 29/02 (2006.01)F04C 29/04 (2006.01)F04B 49/02 (2006.01)F04B 49/20 (2006.01)F04D 25/06 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)F04D 29/053 (2006.01)F04D 29/06 (2006.01)F04D 29/063 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)F04C 18/02 (2006.01)F25B 43/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361811440 P 12.04.2013
- Divisionnaire de
- EP14783071
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
PHAM, Hung M.
Sidney, OH Ohio 45365-0669, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.