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Brevet européen · EP3767216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767216
Numéro de demande
EP18909457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2018
Publié
20 janv. 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F28B 1/02 (2006.01)
F28F 13/04 (2006.01)
B01D 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018046833 14.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/042947 21.11.2018
Publication PCT
WO2019/176176 19.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.07.2026

  2. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Kurita Water Industries Ltd.

10-1 Nakano 4-chome Nakano-ku, Tokyo 164-0001, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

UJIIE, Shogo

Tokyo 164-0001, JP

TAKAHASHI, Junichi

Singapore 628984, SG

SHIMMURA, Eishi

Singapore 628984, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.