ENCODER, SERVOMOTOR UND SERVOSYSTEM
Brevet européen · EP3767243 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767243
- Numéro de demande
- EP20186424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2020
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/347 (2006.01)G01D 5/244 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019133346 19.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
TAKADA, Hiroshi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
FURUKAWA, Daisuke
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
HARADA, Masanobu
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
MATSUTANI, Yasuhiro
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
YOSHIDA, Yasushi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
YOSHIDOMI, Shiro
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.