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Brevet européen · EP3767269 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767269
Numéro de demande
EP19767177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01M 13/00 (2019.01)
H02P 29/024 (2016.01)
G01M 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018049116 16.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/009149 07.03.2019
Publication PCT
WO2019/176742 19.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Heavy Industries, Ltd.

1-1 Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

SUZUKI, Kota

Obu-shi, Aichi 474-8501, JP

KOMATSU, Mikio

Obu-shi, Aichi 474-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.