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Brevet européen · EP3767302 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767302
Numéro de demande
EP19768632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
Priorité
JP 2018048754 16.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/002852 29.01.2019
Publication PCT
WO2019/176341 19.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

TAKAKURA, Tatsuki

Tokyo 105-6409, JP

IMAI, Kenta

Tokyo 105-6409, JP

HAGIWARA, Takaaki

Tokyo 105-6409, JP

YAMASHITA, Yoshihiro

Tokyo 105-6409, JP

SAKAZUME, Taku

Tokyo 105-6409, JP

OFENLOCH-HAEHNLE, Beatus

68305 Mannheim, DE

WINDFUHR, Michaela

68305 Mannheim, DE

PAUSELIUS-FUCHS, Ursula

68305 Mannheim, DE

HAERTEIS, Rita

68305 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.