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Brevet européen · EP3767310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767310
- Numéro de demande
- EP20182615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2020
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019123194 01.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 9 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Saitama, 350-0214, JP
Saitama, 350-0214, JP
Saitama, 350-0214, JP
Saitama, 350-0214, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.