SENSORSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3767326 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767326
- Numéro de demande
- EP19767779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/486 (2020.01)G01S 17/931 (2020.01)G01S 17/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018047577 15.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010494 14.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/177088 19.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Pioneer Corporation
Tokyo 113-0021, JP
Inventeur
TAKEMURA, Itaru
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
MATSUMARU, Makoto
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
NAGATA, Hiroshi
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
ISHIKAWA, Yugo
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.