MODULATEUR OPTIQUE CAPACITIF

Brevet européen · EP3767376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767376
Numéro de demande
EP20186360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2020
Publié
20 janv. 2021
Délivré
29 sept. 2021
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/025 (2006.01)
Priorité
FR 1908189 19.07.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  3. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

Inventeur

BARRERA, Cyrille

38100 GRENOBLE, FR

BOEUF, Frederic

38420 LE VERSOUD, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.