BERECHNUNGSVORRICHTUNG, BERECHNUNGSVERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP3767555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767555
- Numéro de demande
- EP19768087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06N 20/00 (2019.01)B25J 9/16 (2006.01)G06N 3/08 (2023.01)G06N 3/044 (2023.01)G06N 3/045 (2023.01)
- Priorité
- JP 2018045254 13.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009142 07.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/176737 19.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
HAYASHI, Kennosuke
Kizugawa-shi, Kyoto 619-0283, JP
SHIBATA, Yoshiya
Kizugawa-shi, Kyoto 619-0283, JP
TOMONO, Yu
Kizugawa-shi, Kyoto 619-0283, JP
SAITO, Chisato
Kizugawa-shi, Kyoto 619-0283, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.