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Brevet européen · EP3767586 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767586
Numéro de demande
EP20195493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2016
Publié
20 janv. 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
G01N 33/483 (2006.01)
C12M 1/22 (2006.01)
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 1/34 (2006.01)
C12M 1/36 (2006.01)
G06V 10/40 (2022.01)
G06V 20/69 (2022.01)
Priorité
US 201562151681 P 23.04.2015
US 201662318483 P 05.04.2016
Divisionnaire de
EP16720643
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  3. 12 nov. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    BD Kiestra B.V., Marconilaan 6, 9207 JC Drachten, Pays-Bas, Wiles, Timothy M., 4205 Hermitage Court, Manchester, MD 21102, Etats-Unis d'Amérique → BD Kiestra B.V., Marconilaan 6, 9207 JC Drachten, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  4. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

BD Kiestra B.V.

Marconilaan 6, 9207 JC Drachten, NL

Inventeur

WILES, Timothy

Manchester, MD Maryland 21102, US

MARCELPOIL, Raphael Rodolphe

38700 Corenc, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.