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Brevet européen · EP3767599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767599
- Numéro de demande
- EP18909952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2018
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47B 88/457 (2017.01)G07F 11/60 (2006.01)G07F 11/24 (2006.01)A47B 46/00 (2006.01)G07F 11/04 (2006.01)G07F 9/02 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)A47B 81/00 (2006.01)B66F 11/00 (2006.01)G07F 11/16 (2006.01)
- Priorité
- CN 201820334934 U 12.03.2018CN 201820333644 U 12.03.2018CN 201820362782 U 16.03.2018CN 201820395439 U 22.03.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2018/113311 01.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/174262 19.09.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
LEI, Honggang
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.