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Brevet européen · EP3767656 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767656
- Numéro de demande
- EP19766846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01H 1/023 (2006.01)C22C 1/10 (2023.01)C22C 5/06 (2006.01)H01H 50/54 (2006.01)C22F 1/00 (2006.01)C22F 1/14 (2006.01)H01H 1/0237 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018050054 16.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009841 12.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/176891 19.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHIDE, Sachihiro
Tomioka-shi, Gunma 370-2452, JP
NAKAMURA, Tetsuya
Tomioka-shi, Gunma 370-2452, JP
ITAKURA, Hiroyuki
Tomioka-shi, Gunma 370-2452, JP
YANAGIHARA, Nobuhito
Tomioka-shi, Gunma 370-2452, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.