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Brevet européen · EP3767679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767679
- Numéro de demande
- EP20186100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/30 (2006.01)H01L 51/44 (2006.01)H04N 5/369 (2011.01)H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- FR 1908254 19.07.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
DUPOIRON, Camille
38000 GRENOBLE, FR
BOUTHINON, Benjamin
38000 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.