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Brevet européen · EP3767733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767733
Numéro de demande
EP20186210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2020
Publié
20 janv. 2021
Délivré
26 oct. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/42 (2006.01)
A24F 40/51 (2020.01)
A24F 40/53 (2020.01)
A24F 40/90 (2020.01)
Priorité
JP 2019131692 17.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

1-1, Toranomon 4-chome Minato-ku, Tokyo 105-6927, JP

Inventeur

Fujita, Hajime

Tokyo, JP

Fujita, Ryoji

Tokyo, JP

Mizuguchi, Kazuma

Tokyo, JP

Yamada, Manabu

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.