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Brevet européen · EP3767753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767753
Numéro de demande
EP20172286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2020
Publié
20 janv. 2021
Délivré
27 oct. 2021
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/59 (2011.01)
H01R 12/69 (2011.01)
H01R 12/68 (2011.01)
H01R 12/77 (2011.01)
H01R 13/506 (2006.01)
Priorité
JP 2019133418 19.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

Japan Aviation Electronics Industry, Ltd.

21-1, Dogenzaka 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Inventeur

KOMOTO, Tetsuya

Tokyo, 150-0043, JP

MATSUO, Seiya

Tokyo, 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.