SIGNALERZEUGER
Brevet européen · EP3767850 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767850
- Numéro de demande
- EP20186486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2020
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H04K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201910376 19.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
Harrison, Richard
Ross-on-Wye, Herefordshire HR9 5PB, GB
Hill, Paul
Ross-on-Wye, Herefordshire HR9 5PB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.