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Brevet européen · EP3768137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768137
- Numéro de demande
- EP19711607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47L 9/24 (2006.01)A47L 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18163236 22.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/057017 21.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/180108 26.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
HANSLMEIER, Xaver
87665 Mauerstetten, DE
MÜLLER, Svenja
86316 Friedberg, DE
GENC, Mihael
71409 Schwaikheim, DE
RICHTER, Wolfgang
71364 Winnenden, DE
HESS, Stefan
71397 Leutenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.