HAUTPFLASTER ZUR ERFASSUNG ODER BEEINFLUSSUNG EINES KÖRPERPARAMETERS
Brevet européen · EP3768158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768158
- Numéro de demande
- EP19770895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/72 (2006.01)H02J 50/10 (2016.01)A61N 1/36 (2006.01)A61B 5/296 (2021.01)A61B 5/00 (2006.01)A61F 2/70 (2006.01)
- Priorité
- US 201862647129 P 23.03.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/023736 22.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/183586 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
The Alfred E. Mann Foundation for Scientific Research
Valencia, CA 91355, US
Inventeur
DEARDEN, Brian R.
Pasadena, CA 91104, US
PETROVICH, John G.
Valencia, CA 91355, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.