AUSTAUSCHBARE SENSORSYSTEME
Brevet européen · EP3768159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768159
- Numéro de demande
- EP19771598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 5/24 (2021.01)A61B 5/145 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201862645565 P 20.03.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/023255 20.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/183279 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 24 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.04.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
San Francisco, California 94122, US
San Francisco, California 94158, US
San Francisco, California 94107, US
San Francisco, California 94103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.