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Brevet européen · EP3768174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3768174
Numéro de demande
EP18800398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2018
Publié
27 janv. 2021
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 201862647255 P 23.03.2018
US 201862646954 P 23.03.2018
US 201862648034 P 26.03.2018
Demande PCT
PCT/US2018/056635 19.10.2018
Publication PCT
WO2019/182645 26.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

LOMBARDO, Giuseppe

New Port Richey, FL 34655, US

BRESLICH, Grady

Bradenton, FL 34202, US

SUMMITT, Matthew, C.

Palm Harbor, FL 34683, US

ALFONSO, Gregory, A.

Seffner, FL 33584, US

THIBODEAU, Robert, A.

Saint Petersburg, FL 33710, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.