INTERSPINÖSE FUSIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3768180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3768180
Numéro de demande
EP19726140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
IT 201800003973 23.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/052415 25.03.2019
Publication PCT
WO2019/180689 26.09.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

QFUSION SPINE S.r.l.

Via Fra' Domenico Buonvicini, 17, 50132 Firenze, IT

Inventeur

FORTUNA, Lorenzo

50060 Pelago (FI), IT

GARLATTI, Gianni

50026 San Casciano Val Pesa (FI), IT

VALLEGGI, Renzo

56023 Cascina (PI), IT

BOSIO, Luca

56124 Pisa, IT

FERRETTI, Luca

56127 Pisa (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.