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Brevet européen · EP3768182 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768182
- Numéro de demande
- EP19717019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201862647356 P 23.03.2018US 201816022202 28.06.2018US 201816102951 14.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/022862 19.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/183026 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 févr. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 25 févr. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.10.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 21 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 21.02.2025
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
2 entrées antérieures
- 26 juil. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Lenoss Medical LLC, 495 Hope Street, 13, Bristol RI 02809, Etats-Unis d'Amérique → Lenoss Medical, Inc., 495 Hope Street, 13, Bristol, RI 02809, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Bristol, Rhode Island 02809, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.