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Brevet européen · EP3768215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768215
- Numéro de demande
- EP19714755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61H 1/02 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)A61H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201804717 23.03.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050817 22.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/180453 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 27 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
POMEROY, Valerie Moyra
Norwich Norfolk NR4 7TJ, GB
HANCOCK, Nicola Joanne
Norwich Norfolk NR4 7TJ, GB
ROBINSON, David Geoffrey
Berkhamstead Hertfordshire HP4 2DG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.