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Brevet européen · EP3768401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768401
- Numéro de demande
- EP19714798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/02 (2006.01)A63C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- SI 201800068 23.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051985 12.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/180541 26.09.2019
- Langue du dépôt
- slovène
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 26 janv. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Elan, d.o.o., Begunje 1, 4275 Begunje na Gorenjskem, Slovénie → Elan, d.o.o., Begunje na Gorenjskem 1, 4275 Begunje na Gorenjskem, Slovénie
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
AVGUSTIN, Vinko
4274 Zirovnica, SI
HROVAT, Andrej
4240 Radovljica, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.