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Brevet européen · EP3768522 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768522
- Numéro de demande
- EP20712219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B44C 5/04 (2006.01)B27D 5/00 (2006.01)B29C 63/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019205220 11.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055838 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/207673 15.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 6 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.01.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
FALLER, Christian
5440 Golling, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.