FAHRZEUGDACHDECKEL MIT EINEM RAHMENTEIL
Brevet européen · EP3768536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768536
- Numéro de demande
- EP19712560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 7/02 (2006.01)B60J 10/82 (2016.01)B60J 7/04 (2006.01)B29C 44/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018002408 23.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/056779 19.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/179982 26.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
MIHÁL, Marcel
82131 Stockdorf, DE
SCHRÖFERL, Thomas
82131 Stockdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.