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Brevet européen · EP3768617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768617
- Numéro de demande
- EP19771821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 21/10 (2006.01)B65G 23/22 (2006.01)B65G 23/12 (2006.01)B65G 15/60 (2006.01)B65G 39/12 (2006.01)B65G 21/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201862646478 P 22.03.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/023345 21.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/183337 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
DEGROOT, Michael Hendrik
Rockford, Michigan 49341, US
DOWNER, Drew
Caledonia, Michigan 49316, US
MOHAN, Jake A.
Grand Rapids, Michigan 49504, US
HULSHOF, Gerko
7122 NK Aalten, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.