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Brevet européen · EP3768620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768620
- Numéro de demande
- EP19721027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 39/10 (2006.01)B65G 39/20 (2006.01)F16C 29/04 (2006.01)B65G 54/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800003714 19.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052096 14.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/180557 26.09.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MONTI, Giuseppe
40065 Pianoro (BO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.