ELEMENT OPTIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE
Brevet européen · EP3768645 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768645
- Numéro de demande
- EP19711616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Radié
- 24 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 13/00 (2006.01)C03C 13/04 (2006.01)C03C 3/078 (2006.01)C03C 4/00 (2006.01)C03C 4/12 (2006.01)G02B 6/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1852502 22.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/057323 22.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/180246 26.09.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
AUGUSTE, Jean-Louis
87000 Limoges, FR
VERON, Emmanuel
45071 Orléans Cedex 2, FR
GENEVOIS, Cécile
45160 Olivet, FR
DELAIZIR, Gaëlle
31400 Toulouse, FR
POMAREDE, Damien
87000 Limoges, FR
ALLIX, Mathieu
45160 Olivet, FR
HUMBERT, Georges
87570 Rilhac-Rancon, FR
CHENU, Sébastien
87590 Saint-Just-le-Martel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.