TRENNTOILETTE

Brevet européen · EP3768905 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3768905
Numéro de demande
EP19711238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E03D 5/014 (2006.01)
E03D 11/02 (2006.01)
Priorité
AT 502272018 19.03.2018
Demande PCT
PCT/AT2019/060064 26.02.2019
Publication PCT
WO2019/178622 26.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 18 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.08.2022

  7. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

GRUENDL, Harald

1030 Wien, AT

BERGMANN, Martin

1180 Wien, AT

BOHMANN, Gernot

1010 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.