WAND ODER GEBÄUDEHÜLLE
Brevet européen · EP3768908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768908
- Numéro de demande
- EP19725776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04C 1/41 (2006.01)E04B 2/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018001483 U 20.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052209 19.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/180605 26.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 22.09.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 24 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 24.06.2025
- 28 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
KÜNSTLE, Melanie
91126 Schwabach, DE
SCHMID, Stefan
92348 Berg, DE
ULLERMANN, Klaus
91126 Schwabach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.