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Brevet européen · EP3768954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768954
- Numéro de demande
- EP19716988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 9/14 (2021.01)F01L 1/18 (2006.01)F01L 13/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800003742 19.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052219 19.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/180611 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.