ELEKTROMOTORISCHER MÖBELANTRIEB

Brevet européen · EP3768992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3768992
Numéro de demande
EP19713014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
28 déc. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
A47C 20/04 (2006.01)
F16H 57/021 (2012.01)
F16H 1/22 (2006.01)
Priorité
DE 102018106789 22.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/057269 22.03.2019
Publication PCT
WO2019/180218 26.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  2. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

DewertOkin Technology Group Co., Ltd.

Room 247, No. 6 Building Jiaxing Photovoltaic Science and Innovation Park No. 1288 Kanghe Road Xiuzhou District, Jiaxing City, Zhejiang Province, CN

Inventeur

MÜLLER, Sven

32278 Kirchlengern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.