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Brevet européen · EP3769011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769011
Numéro de demande
EP19713169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A21B 3/00 (2006.01)
F24B 13/02 (2006.01)
F24B 1/197 (2006.01)
A47J 37/06 (2006.01)
C10B 29/02 (2006.01)
Priorité
GB 201804348 19.03.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/050750 18.03.2019
Publication PCT
WO2019/180411 26.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 18 mai 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Gozney Group Ltd, Units 18 & 19, Radar Way, Christchurch, Dorset BH23 4FL, Royaume-Uni → Gozney Group Ltd, Bobby's Third Floor, The Square, 2-12 Commercial Road, Bournemouth BH2 5LP, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

GOZNEY, Thomas Robert Llewelyn

Christchurch Dorset BH23 4FL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.