ANTRIEBSANORDNUNG
Brevet européen · EP3769019 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3769019
- Numéro de demande
- EP19711839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24S 30/425 (2018.01)F24S 25/12 (2018.01)
- Priorité
- DE 102018002460 23.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055690 07.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/179781 26.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 22 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
DECHANT, Gabriel
83257 Gstadt am Chiemsee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.