SYSTÈME HORLOGER DE TRANSMISSION
Brevet européen · EP3769159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3769159
- Numéro de demande
- EP19713739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 13/00 (2006.01)G04B 19/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 3832018 21.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/057049 21.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/180119 26.09.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 14 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.