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Brevet européen · EP3769293 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3769293
- Numéro de demande
- EP19770338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06V 20/52 (2022.01)H04N 7/18 (2006.01)E04H 4/06 (2006.01)E04H 4/14 (2006.01)G01N 33/18 (2006.01)G01S 15/88 (2006.01)G08B 21/08 (2006.01)G08B 31/00 (2006.01)G01S 15/86 (2020.01)H04N 23/60 (2023.01)G06V 40/20 (2022.01)
- Priorité
- US 201862644862 P 19.03.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/022978 19.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/183100 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
ROGERS, Thomas
Tysons, Virginia 22102, US
BART, Gary Franklin
Tysons, Virginia 22102, US
CONSTANTINE, Dean
Tysons, Virginia 22102, US
VARN, John
Tysons, Virginia 22102, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.