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Brevet européen · EP3769377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769377
Numéro de demande
EP19716550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
12 oct. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/641 (2006.01)
H01R 13/627 (2006.01)
H01R 13/639 (2006.01)
Priorité
US 201815933953 23.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/051897 08.03.2019
Publication PCT
WO2019/180534 26.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

TE Connectivity Corporation

1050 Westlakes Drive, Berwyn, PA 19312, US

Inventeur

EVANS, Nicholas Lee

Harrisburg, Pennsylvania 17110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.