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Brevet européen · EP3769412 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769412
Numéro de demande
EP19771605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02S 20/32 (2014.01)
F16M 13/00 (2006.01)
H02S 20/10 (2014.01)
H02S 20/30 (2014.01)
H02S 30/10 (2014.01)
Priorité
US 201815933717 23.03.2018
US 201816124773 07.09.2018
Demande PCT
PCT/US2019/023617 22.03.2019
Publication PCT
WO2019/183492 26.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 12 déc. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  3. 12 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  4. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  6. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  7. 30 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  8. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Inventeur

HELLER, Samuel

San Carlos, California 94070, US

KRESSE, David E.

Walnut Creek, California 94598, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.