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Brevet européen · EP3769466 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769466
Numéro de demande
EP19714484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
GB 201804739 23.03.2018
GB 201804742 23.03.2018
GB 201804740 23.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/052184 18.03.2019
Publication PCT
WO2019/180588 26.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 19 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.12.2025

  4. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

nChain Licensing AG

Grafenauweg 6, 6300 Zug

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

TREVETHAN, Thomas

Cardiff CF10 2HH, GB

WRIGHT, Craig Steven

Cardiff, CF10 2HH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.