PFLANZVERFAHREN FÜR MORCHELN

Brevet européen · EP3769610 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769610
Numéro de demande
EP19772411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A01G 18/20 (2018.01)
A01G 18/66 (2018.01)
A01G 18/70 (2018.01)
Priorité
CN 201810235910 21.03.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/072636 22.01.2019
Publication PCT
WO2019/179231 26.09.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 12 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2024

  6. 29 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.06.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

XIE, Linsen

Mianyang, Sichuan 621000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.