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Brevet européen · EP3769650 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769650
Numéro de demande
EP18911281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2018
Publié
27 janv. 2021
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47J 36/24 (2006.01)
F24H 1/12 (2022.01)
A47J 31/54 (2006.01)
Priorité
CN 201810230095 20.03.2018
Demande PCT
PCT/CN2018/084269 24.04.2018
Publication PCT
WO2019/178913 26.09.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 10 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  6. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Guangzhou Shengwei Electric Manufacturing Company Limited

Jintian Industrial Zone Huadong Town Huadu District Guangzhou, Guangdong 510890, CN

Ye, Xiushan

Guangzhou, Guangdong 510300, CN

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

YE, Xiu Shan

Guangzhou, Guangdong 510300, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.