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Brevet européen · EP3769651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769651
Numéro de demande
EP19188122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
16 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47J 43/07 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Inventeur

Isenberg, Gerhard

50668 Köln, DE

Möller, Samuel

48291 Telgte, DE

Thutewohl, Sarah

44287 Dortmund, DE

Ortmann, Dr., Roman

47057 Duisburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.