DUSCHANORDNUNG
Brevet européen · EP3769652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3769652
- Numéro de demande
- EP20178537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47K 3/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019120066 24.07.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 28 mai 2024
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.