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Brevet européen · EP3769702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769702
Numéro de demande
EP18910592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2018
Publié
27 janv. 2021
Délivré
12 juil. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 29/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
WO PCT/JP2018/011673 23.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/035089 21.09.2018
Publication PCT
WO2019/181012 26.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

SAWAI, Akira

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

TSUZUKU, Marina

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

FUSEYA, Yukihiro

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

TAKAHASHI, Daiki

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

MAKI, Hideaki

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

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