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Brevet européen · EP3769797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3769797
- Numéro de demande
- EP19771463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 31/02 (2006.01)A61F 2/07 (2013.01)A61F 2/915 (2013.01)A61L 31/04 (2006.01)A61L 31/08 (2006.01)A61L 31/10 (2006.01)A61L 31/12 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018054300 22.03.2018JP 2018144220 31.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/011667 20.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/182003 26.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SASAKI, Makoto
Kamimashiki-gun, Kumamoto 861-2202, JP
KOGA, Yuki
Kamimashiki-gun, Kumamoto 861-2202, JP
OKAZAWA, Yuki
Tamana-gun, Kumamoto 869-0192, JP
UEDA, Hironori
Tamana-gun, Kumamoto 869-0192, JP
INOUE, Masashi
Tamana-gun, Kumamoto 869-0192, JP
YAMASHITA, Shuzo
Kamimashiki-gun, Kumamoto 861-2202, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.