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Brevet européen · EP3769849 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769849
Numéro de demande
EP20192079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2014
Publié
27 janv. 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B05B 9/01 (2006.01)
B05B 9/08 (2006.01)
B05B 1/34 (2006.01)
Priorité
US 201361878191 P 16.09.2013
US 201461929403 P 20.01.2014
US 201461987654 P 02.05.2014
Divisionnaire de
EP14844174
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Graco Minnesota Inc.

88 11th Avenue N.E., Minneapolis, MN 55413, US

Inventeur

BECKER, Steven Dale

Inver Grove Heights, MN 55076, US

OLSON, Diane Leigh

Elk River, MN 55330, US

WOJCIECHOWSKI, Craig Joseph

Foley, MN 55329, US

THOMPSON, David John

Oak Grove, MN 55303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.