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Brevet européen · EP3769883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3769883
- Numéro de demande
- EP18915610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2018
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 10 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23B 7/06 (2006.01)B23B 31/00 (2006.01)B23B 31/20 (2006.01)B23Q 1/70 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)B23Q 11/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018081771 20.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/048030 27.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/202780 24.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
SUZUKI Daisuke
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
DENO Masatoshi
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.