WERKSTÜCKPALETTE UND BEARBEITUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3769909 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769909
Numéro de demande
EP19188265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B23Q 7/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  3. 16 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 16.01.2026

  4. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Maschinenfabrik Berthold Hermle AG

Industriestrasse 8-12, 78559 Gosheim, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Gruler, Stefan

78628 Rottweil, DE

Mattes, Wilfried

78570 Mühlheim, DE

Bernhard, Franz-Xaver

78549 Spaichingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.