GLEITELEMENT

Brevet européen · EP3769957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769957
Numéro de demande
EP20186702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2020
Publié
27 janv. 2021
Délivré
17 nov. 2021
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 15/01 (2006.01)
B22D 13/02 (2006.01)
B22D 19/08 (2006.01)
C22C 9/00 (2006.01)
C22C 9/02 (2006.01)
F16C 33/12 (2006.01)
B22D 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019134393 22.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  3. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Inventeur

NAKAI, Masahiro

Inuyama-shi, Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.